TREFFLER (TRAITEMENT DES EFFLUENTS ET DES EAUX DE RINCAGE)
Présentation de la marque TREFFLER (TRAITEMENT DES EFFLUENTS ET DES EAUX DE RINCAGE)
Déposée le 17 avril 2002 par PICARD Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « TREFFLER (TRAITEMENT DES EFFLUENTS ET DES EAUX DE RINCAGE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TREFFLER (TRAITEMENT DES EFFLUENTS ET DES EAUX DE RINCAGE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159953.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TREFFLER (TRAITEMENT DES EFFLUENTS ET DES EAUX DE RINCAGE) est expirée depuis le 17 avril 2022.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38
Inscription le 25 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°472690 - Publication au BOPI 2008-04-25
Inscription le 25 avril 2008 - Concession de licence n°472691 - Publication au BOPI 2008-04-25
Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2012 n°2488317 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-05
Inscription le 28 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628120 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28